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Question écrite n° 534 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Rentrée chaotique pour les élèves en situation de handicap - Rentrée chaotique pour les élèves en situation de handicap
Question écrite n° 588 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Nouvelle réduction du budget alloué aux dépenses des laboratoires de biologie - Nouvelle réduction du budget alloué aux dépenses des laboratoires de biologie
Question écrite n° 439 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
logement - Inclusion des LLI dans les objectifs fixés par la loi SRU - Inclusion des LLI dans les objectifs fixés par la loi SRU
Question écrite n° 398 de Mme Yaël Ménaché
Date de dépôt : 08/10/2024
impôt sur le revenu - Bailleurs locatifs résidents français non assujettis à l'IR - Bailleurs locatifs résidents français non assujettis à l'IR
Question écrite n° 461 de M. Pascal Jenft
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Syndrome de fibromyalgie - Syndrome de fibromyalgie
Question écrite n° 467 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 08/10/2024
médecine - Principe de territorialité appliqué aux téléconsultations - Principe de territorialité appliqué aux téléconsultations
Question écrite n° 292 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Défense de l'instruction en famille - Défense de l'instruction en famille
Question écrite n° 688 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Punir les auteurs de vols de cuivre et de carburant - Punir les auteurs de vols de cuivre et de carburant
Question écrite n° 603 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Suppression d'internes de médecine - Suppression d'internes de médecine
Question écrite n° 578 de M. René Lioret
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Le statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État - Le statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État