37415 résultats trouvés
- Question écrite n° 1101 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 22/10/2024
- bois et forêts - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre
- Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 26/11/2024
- bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
- Question écrite n° 485 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 08/10/2024
- numérique - Sécurité des données numériques - Sécurité des données numériques
- Amendement n° 88 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 25/02/2025
- Amendement de M. Falorni, Mme Brocard, Mme Bergantz et M. Martineau - Après l'article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 383 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bernalicis, M. Léaument, Mme Élisa Martin, Mme Cathala et M. Portes - Après l'article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 140 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de Mme Caroit - Article 8 - Non soutenu
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- N° 1029 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Nicole Dubré-Chirat et plusieurs de ses collègues sur la profession d'infirmier (654).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 479 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Amirshahi, Mme Balage El Mariky, M. Duplessy, M. Iordanoff et Mme Regol - Article 8 - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 334 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Chassaigne, M. Castor, M. Lecoq, Mme Lebon, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Sansu, M. Rimane et M. Tjibaou - Article 8 - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 202 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Christophle, Mme Capdevielle, M. Saulignac, Mme Allemand, Mme Karamanli, M. Pena, Mme Thiébault-Martinez, M. William, M. Benbrahim, M. Courbon, M. Delaporte, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Bouloux et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 8 - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
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