Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

37423 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 1011 - Proposition de loi de M. Hadrien Clouet portant sauvetage des micro-entreprises
Date de dépôt : 21/02/2025
Voir le dossier (Sauvetage des micro-entreprises)
Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 mars 2025
Date de séance : 03/03/2025
  1. 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 889 - Proposition de loi de M. Jean-Pierre Taite visant à renforcer la transparence de l'information relative à la commercialisation des voitures électriques et à la distribution d'énergie
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Renforcer la transparence de l'information relative à la commercialisation des voitures électriques et à la distribution d'énergie)
N° 985 - Proposition de loi de M. Philippe Juvin visant à renforcer la lutte contre les allergies
Date de dépôt : 18/02/2025
Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les allergies)
N° 860 - Proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
Date de dépôt : 28/01/2025
Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
N° 413 - Proposition de loi de M. Philippe Juvin visant à supprimer les conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Supprimer les conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux)
N° 1013 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à étendre la compétence du parquet européen à la lutte contre la traite des êtres humains
Date de dépôt : 24/02/2025
Voir le dossier (Proposition de résolution européenne visant à étendre la compétence du parquet européen à la lutte contre la traite des êtres humains)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/03/2025
  1. – Audition de Mme Laurence Peyraut, directrice générale des Entreprises du médicament (Leem), sur les mécanismes de fixation du prix des médicaments et leurs enjeux
N° 984 - Proposition de loi de M. Emmanuel Grégoire visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants
Date de dépôt : 18/02/2025
Voir le dossier (Un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/03/2025
  1. - Audition de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur l'égalité des filles et des garçons dans l'enseignement et l'accès des femmes aux études et professions scientifiques
  2. - Présentation des conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport (M. Julien Odoul et Mme Caroline Yadan, rapporteurs)
  3. - Désignation de rapporteurs d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires
  4. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (n° 824) (M. Erwan Balanant, rapporteur)