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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Audition, conjointe avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du comité de suivi du programme de lutte contre les violences sexuelles et sexistes au sein des armées, et du contrôleur général des armées Thibault de Laforcade, chef de la cellule Thémis du ministère des Armées.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 05/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 30/01/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Mutations liées à l’intelligence artificielle : quelle stratégie pour la France et l’Europe ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 844 annexe 0 - Rapport
Texte adopté en commission
Voir le dossier ()
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 mars 2025
Date de séance : 05/03/2025
  1. 1. Hommage à Ohad Yahalomi
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Évaluation de la loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap
  4. 4. L’échec global de la reconquête de la qualité de l’eau potable
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Indonésie
Date de réunion : 20/02/2025
  1. Constitution du bureau du groupe d'amitié, échanges concernant les activités du groupe d'amitié et audition de Mme Mathilde Teruya, sous-directrice Asie du Sud-Est au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Iran
Date de réunion : 18/02/2025
  1. Réunion constitutive
  2. Auditions
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 mars 2025
Date de séance : 05/03/2025
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/02/2025
  1. Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques : examen de la proposition de résolution européenne de M. Philippe BOLO (n° 860) (M. Philippe BOLO, rapporteur)
  2. Nomination d'un co-rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry SOTHER et plusieurs de ses collègues rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876).