Résultats de la recherche - Assemblée nationale

39197 résultats trouvés

Question écrite n° 473 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 08/10/2024; ministères et secrétariats d'État - Périmètre du portefeuille du secrétariat d'État chargé de l'IA et du numérique - Périmètre du portefeuille du secrétariat d'État chargé de l'IA et du numérique
Question écrite n° 357 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 08/10/2024; fin de vie et soins palliatifs - Dégradation des centres de soins palliatifs - Dégradation des centres de soins palliatifs
Question écrite n° 511 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
Question écrite n° 519 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
Question écrite n° 132 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Protection des chiots dans le puppy yoga - Protection des chiots dans le puppy yoga
Question écrite n° 453 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Développement de nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer - Développement de nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 612 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; professions et activités sociales - L'absence de revalorisation des salaires des assistants familiaux - L'absence de revalorisation des salaires des assistants familiaux
Question écrite n° 750 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 08/10/2024; travail - Contrôle des exploitations arboricoles - Contrôle des exploitations arboricoles
Question écrite n° 137 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Vente d'animaux de compagnie - Vente d'animaux de compagnie
Question écrite n° 339 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Situation de l'hôpital public - Situation de l'hôpital public