37963 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
- N° 1031 rapport - Rapport de M. Benjamin Lucas-Lundy sur la proposition de résolution de M. Benjamin Lucas-Lundy et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements (971).
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Voir le dossier (Les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements)
- Dossier législatif - Activité de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2023-2024
- Dossier législatif - Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
- Dossier législatif - Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant
- Dossier législatif - Les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Dossier législatif - Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale
- Dossier législatif - Création d’un ordre national des audioprothésistes
- Question écrite n° 4659 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 04/03/2025
- énergie et carburants - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque
- Question écrite n° 4645 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 04/03/2025
- consommation - Fonds prélevés sur les consommateurs via le relèvement du SRP+10 - Fonds prélevés sur les consommateurs via le relèvement du SRP+10
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats