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- N° 1024 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques . (n°1002)
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
- Dossier législatif - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
- N° 1031 rapport - Rapport de M. Benjamin Lucas-Lundy sur la proposition de résolution de M. Benjamin Lucas-Lundy et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements (971).
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Voir le dossier (Les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements)
- Dossier législatif - Activité de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2023-2024
- Dossier législatif - Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
- Dossier législatif - Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant
- Dossier législatif - Les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Dossier législatif - Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale
- Dossier législatif - Création d’un ordre national des audioprothésistes
- Question écrite n° 4659 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 04/03/2025
- énergie et carburants - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque
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