73308 résultats trouvés
- Question écrite n° 4320 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 18/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Violences sexuelles dans la Somme : à quand le retour de l'autorité ? - Violences sexuelles dans la Somme : à quand le retour de l'autorité ?
- Question écrite n° 4311 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 18/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Cambriolages de logements dans la Somme : de la fermeté ! - Cambriolages de logements dans la Somme : de la fermeté !
- Question écrite n° 4209 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 18/02/2025
- gendarmerie - Conditions d'accès aux métiers opérationnels pour des personnes diabétiques - Conditions d'accès aux métiers opérationnels pour des personnes diabétiques
- Question écrite n° 4096 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 18/02/2025
- agriculture - Reconnaissance des droits sociaux des exploitants agricoles pluriactifs - Reconnaissance des droits sociaux des exploitants agricoles pluriactifs
- Question écrite n° 4250 de M. Jean Laussucq
- Date de dépôt : 18/02/2025
- personnes handicapées - Allocation personnalisée d'autonomie en mode mandataire - Allocation personnalisée d'autonomie en mode mandataire
- Question écrite n° 4091 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 18/02/2025
- administration - Fonctionnement de France Expérimentation et durée de traitement des dossiers. - Fonctionnement de France Expérimentation et durée de traitement des dossiers.
- Question écrite n° 4328 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 18/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Le devenir de l'abaissement du seuil de franchise des auto entreprises - Le devenir de l'abaissement du seuil de franchise des auto entreprises
- Question écrite n° 4313 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 18/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Coups et blessures volontaires dans la Somme : stop à la violence - Coups et blessures volontaires dans la Somme : stop à la violence
- Question écrite n° 4322 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 18/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Vols dans les véhicules dans la Somme : à quand le coup de frein ? - Vols dans les véhicules dans la Somme : à quand le coup de frein ?
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 17 février 2025
- Date de séance : 17/02/2025
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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