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Question écrite n° 1101 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
bois et forêts - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre
Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 26/11/2024
bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
Question écrite n° 485 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 08/10/2024
numérique - Sécurité des données numériques - Sécurité des données numériques
N° 1029 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Nicole Dubré-Chirat et plusieurs de ses collègues sur la profession d'infirmier (654).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Question écrite n° 818 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 15/10/2024
bois et forêts - Inquiétant trafic de bois de chêne dans les forêts françaises - Inquiétant trafic de bois de chêne dans les forêts françaises
N° 558 - Proposition de loi de M. Thierry Sother pour plus de sport et moins de sucre
Date de dépôt : 29/10/2024
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/03/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restants en discussion sur :
  3. – la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (n° 996) (M. Pascal Lecamp, rapporteur) ;
  4. – la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (n° 1003) (M. Hubert Ott, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Audition, conjointe avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du comité de suivi du programme de lutte contre les violences sexuelles et sexistes au sein des armées, et du contrôleur général des armées Thibault de Laforcade, chef de la cellule Thémis du ministère des Armées.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 05/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 30/01/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).