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Question écrite n° 1101 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 22/10/2024; bois et forêts - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre
Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 26/11/2024; bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
Question écrite n° 485 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 08/10/2024; numérique - Sécurité des données numériques - Sécurité des données numériques
N° 1029 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Nicole Dubré-Chirat et plusieurs de ses collègues sur la profession d'infirmier (654).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Question écrite n° 818 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 15/10/2024; bois et forêts - Inquiétant trafic de bois de chêne dans les forêts françaises - Inquiétant trafic de bois de chêne dans les forêts françaises
N° 844 annexe 0 - Rapport: Texte adopté en commission; Voir le dossier ()
N° 1024 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques . (n°1002): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
N° 1021 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal . (n°914): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
N° 1028 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama: Voir le dossier (Approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d'extradition entre ces mêmes gouvernements)
N° 995 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n°143).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)