72794 résultats trouvés
- Question écrite n° 1807 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- agriculture - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs
- Question écrite n° 3594 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose
- Question écrite n° 3570 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 28/01/2025
- pouvoir d'achat - Double versement de l'indemnité inflation - Double versement de l'indemnité inflation
- Question écrite n° 3494 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- entreprises - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps ! - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps !
- Question écrite n° 29 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 01/10/2024
- enseignement - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires. - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires.
- Question écrite n° 3453 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 28/01/2025
- économie sociale et solidaire - Prime Ségur - Prime Ségur
- N° 848 rapport d'information - Rapport d'information de M. Elie Califer, M. Mikaele Seo et M. Jiovanny William déposé par la délégation aux outre-mer sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires
- Date de dépôt : 22/01/2025
- Voir le dossier (La situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires)
- Dossier législatif - La situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 16/01/2025
- – Audition de M. Hippolyte d'ALBIS, inspecteur général des finances, et Mme Émilie MAYSONNAVE et M. Paul-Armand VEILLON, inspecteurs des finances, auteurs du rapport de l'IGF sur les prévisions de recettes des prélèvements obligatoires de l'été 2024 dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Dossier législatif - Faire coïncider les délais de prescriptions du délit de non-dénonciation et du délit d'omission de porter secours avec les délais de prescriptions des crimes et agressions sexuelles sur mineurs
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