37980 résultats trouvés
- Question écrite n° 4780 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 11/03/2025
- animaux - Lutter contre la maltraitance animale et le commerce des cétacés - Lutter contre la maltraitance animale et le commerce des cétacés
- Question écrite n° 4977 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 11/03/2025
- tourisme et loisirs - Impact d'une réduction des vacances scolaires sur le tourisme - Impact d'une réduction des vacances scolaires sur le tourisme
- Question écrite n° 4899 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 11/03/2025
- maladies - Prise en charge des patients atteints de covid long - Prise en charge des patients atteints de covid long
- Question écrite n° 755 de M. David Habib
- Date de dépôt : 08/10/2024
- travail - Remboursement partiel de la réduction des charges patronales (départ salarié) - Remboursement partiel de la réduction des charges patronales (départ salarié)
- Question écrite n° 4779 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 11/03/2025
- animaux - Les problématiques liées au statut des chiens de protection - Les problématiques liées au statut des chiens de protection
- Question écrite n° 4937 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 11/03/2025
- professions de santé - Délais d'attente anormaux pour les mammographies en Loire-Atlantique - Délais d'attente anormaux pour les mammographies en Loire-Atlantique
- Question écrite n° 4801 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 11/03/2025
- collectivités territoriales - Difficultés rencontrées par les communes pour faire assurer leurs biens - Difficultés rencontrées par les communes pour faire assurer leurs biens
- Question écrite n° 2665 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 03/12/2024
- télécommunications - Fermeture du réseau « cuivre » sur tout le territoire d'ici 2030 - Fermeture du réseau « cuivre » sur tout le territoire d'ici 2030
- Question écrite n° 4851 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 11/03/2025
- enseignement supérieur - Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée - Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée
- Question écrite n° 60 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 01/10/2024
- politique extérieure - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats