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Question écrite n° 4439 de M. Arnaud Sanvert
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement supérieur - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques
Question écrite n° 2364 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 26/11/2024
recherche et innovation - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique
Question au Gouvernement n° 427 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 20/03/2025
industrie - Politique industrielle - Politique industrielle
Question écrite n° 3197 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 14/01/2025
travail - Réduction du délai de recours en cas de licenciement - Réduction du délai de recours en cas de licenciement
Question écrite n° 916 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 15/10/2024
impôts locaux - Fiscalité des logements dédiés à une activité de location saisonnière - Fiscalité des logements dédiés à une activité de location saisonnière
Question écrite n° 4888 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 11/03/2025
jeunes - Accès au pécule des jeunes majeurs issus de la protection de l'enfance - Accès au pécule des jeunes majeurs issus de la protection de l'enfance
Question écrite n° 4789 de Mme Estelle Mercier
Date de dépôt : 11/03/2025
assurance maladie maternité - Reconnaissance de la fibromyalgie et de ses handicaps induits - Reconnaissance de la fibromyalgie et de ses handicaps induits
Question écrite n° 4853 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 11/03/2025
entreprises - Cyberattaques contre les PME - Cyberattaques contre les PME
Question écrite n° 3461 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 28/01/2025
énergie et carburants - Ma PrimeRenov'et baisse de l'aide au chauffage au bois - Ma PrimeRenov'et baisse de l'aide au chauffage au bois
Question écrite n° 4979 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 11/03/2025
transports ferroviaires - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau