38238 résultats trouvés
- Amendement n° 9 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 1030
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de M. Di Filippo, Mme Sylvie Bonnet, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Gosselin, Mme Petex, M. Ray, M. Brigand et M. Juvin - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Amendement n° 4 - VISANT À ASSOUPLIR LA GESTION DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1020
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Pantel, Mme Allemand, Mme Rossi, M. Hablot, M. Aviragnet, M. Gokel, M. Pena, M. Emmanuel Grégoire, M. David et Mme Bellay - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »)
- Question écrite n° 1145 de M. Laurent Panifous
- Date de dépôt : 22/10/2024
- enseignement agricole - Revalorisation des infirmières de l'enseignement agricole - Revalorisation des infirmières de l'enseignement agricole
- Question écrite n° 2214 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 26/11/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Disparition des tombes des anciens combattants et avec de la mémoire collective - Disparition des tombes des anciens combattants et avec de la mémoire collective
- Question écrite n° 1713 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 05/11/2024
- maladies - Prévention du cancer du sein dans l'Indre - désert médical - Prévention du cancer du sein dans l'Indre - désert médical
- Question écrite n° 1382 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 29/10/2024
- animaux - Abandon d'animaux - Abandon d'animaux
- Question écrite n° 1431 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enfants - Mise en place d'un service public de la petite enfance - Mise en place d'un service public de la petite enfance
- Question écrite n° 177 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- bois et forêts - Recrudescence des vols de bois dans les forêts meusiennes - Recrudescence des vols de bois dans les forêts meusiennes
- Question écrite n° 132 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- animaux - Protection des chiots dans le puppy yoga - Protection des chiots dans le puppy yoga
- Question écrite n° 137 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 08/10/2024
- animaux - Vente d'animaux de compagnie - Vente d'animaux de compagnie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats