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Question écrite n° 4957 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 11/03/2025
santé - Recherche médicale chez les femmes - Recherche médicale chez les femmes
Question écrite n° 4788 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 11/03/2025
assurance maladie maternité - Difficultés rencontrées par les CPAM avec le logiciel ARPEGE - Difficultés rencontrées par les CPAM avec le logiciel ARPEGE
Question écrite n° 55 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 01/10/2024
outre-mer - Pénurie de lait lyophilisé à La Réunion - Pénurie de lait lyophilisé à La Réunion
Question écrite n° 4838 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 11/03/2025
enfants - Organisation d'accueils collectifs de mineurs - Organisation d'accueils collectifs de mineurs
Question écrite n° 4828 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 11/03/2025
énergie et carburants - Mesures transitoires pour le marché des installateurs photovoltaïques - Mesures transitoires pour le marché des installateurs photovoltaïques
Question écrite n° 3578 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 28/01/2025
professions et activités sociales - Absence de financement pour les organismes de formation en travail social - Absence de financement pour les organismes de formation en travail social
Question écrite n° 4214 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 18/02/2025
impôts et taxes - Impact économique de la taxe soda sur le secteur CHRD - Impact économique de la taxe soda sur le secteur CHRD
Question écrite n° 4806 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 11/03/2025
commerce et artisanat - Structuration de la profession de maréchal-ferrant et création d'un ordre - Structuration de la profession de maréchal-ferrant et création d'un ordre
Question écrite n° 4807 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 11/03/2025
communes - Accès direct des communes aux financements des agences de l'eau - Accès direct des communes aux financements des agences de l'eau
Question écrite n° 4800 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 11/03/2025
collectivités territoriales - Dépenses subventionnables DETR - Dépenses subventionnables DETR