Résultats de la recherche

38250 résultats trouvés

Question écrite n° 2030 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 19/11/2024; bois et forêts - Application du nouveau droite de préemption dit « DFCI » - Application du nouveau droite de préemption dit « DFCI »
Question écrite n° 4649 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 04/03/2025; drogue - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs
Question écrite n° 1101 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 22/10/2024; bois et forêts - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre
Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 26/11/2024; bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
Question écrite n° 485 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 08/10/2024; numérique - Sécurité des données numériques - Sécurité des données numériques
Question écrite n° 818 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 15/10/2024; bois et forêts - Inquiétant trafic de bois de chêne dans les forêts françaises - Inquiétant trafic de bois de chêne dans les forêts françaises
N° 561 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus: Date de dépôt : 15/11/2024; Voir le dossier (Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus)
N° 916 - Proposition de résolution européenne de M. Laurent Mazaury appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine: Date de dépôt : 06/02/2025; Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
N° 1032 - Proposition de résolution de M. Antoine Léaument tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'échec de « Scribe - XPN », logiciel de rédaction des procédures pénales pour la police: Date de dépôt : 06/03/2025; Voir le dossier (Échec de « Scribe - XPN », logiciel de rédaction des procédures pénales pour la police)
N° 841 - Proposition de loi de M. Jean-Carles Grelier portant création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours)