Résultats de la recherche - Assemblée nationale

42316 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 439 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 05/03/2025; politique extérieure - Situation internationale - Situation internationale
Question au Gouvernement n° 440 de Mme Sabrina Sebaihi: Date de dépôt : 05/03/2025; santé - Journée mondiale de lutte contre l’obésité - Journée mondiale de lutte contre l’obésité
Question au Gouvernement n° 455 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/03/2025; égalité des sexes et parité - Femmes dans les filières scientifiques - Femmes dans les filières scientifiques
Question au Gouvernement n° 454 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 06/03/2025; recherche et innovation - Accueil des scientifiques étrangers - Accueil des scientifiques étrangers
Amendement n° 52 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1104: Date de dépôt : 13/03/2025; Amendement de M. Tavernier - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
Amendement n° 35 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1104: Date de dépôt : 13/03/2025; Amendement de M. Liégeon et M. Dive - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
Question écrite n° 3724 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 04/02/2025; numérique - Lutte contre l'illectronisme et dispositif Conseiller numérique - Lutte contre l'illectronisme et dispositif Conseiller numérique
Question au Gouvernement n° 435 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 05/03/2025; sécurité des biens et des personnes - Attentat de Mulhouse - Attentat de Mulhouse
Amendement n° 10 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1104: Date de dépôt : 13/03/2025; Amendement de Mme Thomin, M. Potier, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Echaniz, M. Lhardit, M. Naillet, Mme Rossi, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Barusseau, M. Baumel, Mme Bellay, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, Mme Mercier, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République: Date de réunion : 17/03/2025