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- Date de dépôt : 11/03/2025
- enseignement supérieur - Évaluation des formations et universités par l'HCERES - Évaluation des formations et universités par l'HCERES
- Question écrite n° 553 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 08/10/2024
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- Question écrite n° 2314 de M. Bryan Masson
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- Question écrite n° 3240 de Mme Florence Joubert
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- Question écrite n° 4896 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 11/03/2025
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- Question écrite n° 4916 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 11/03/2025
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- Question écrite n° 1637 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 05/11/2024
- décorations, insignes et emblèmes - Échelons de la médaille du travail - Échelons de la médaille du travail
- Question écrite n° 127 de Mme Alexandra Martin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- animaux - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023 - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023
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