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Question au Gouvernement n° 410 de M. Paul Vannier
Date de dépôt : 19/02/2025
justice - Affaire Notre-Dame de Bétharram - Affaire Notre-Dame de Bétharram
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 19/02/2025
  1. Audition ouverte à la presse de M. Patrice BOUVERET, directeur de l'Observatoire des armements
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 18/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les conséquences environnementales des essais nucléaires : audition de M. Serge PLANES, directeur de recherche au CNRS, ancien directeur du CRIOBE (Centre de Recherches Insulaires et OBservatoire de l'Environnement) et de M. Bernard SALVAT, professeur honoraire à l'Ecole pratique des hautes études de l'Université de Perpignan, fondateur et ancien directeur du CRIOBE.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/03/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi sur la profession d'infirmier (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 mars 2025
Date de séance : 05/03/2025
  1. 1. Hommage à Ohad Yahalomi
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Évaluation de la loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap
  4. 4. L’échec global de la reconquête de la qualité de l’eau potable
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 19/02/2025
  1. Audition ouverte à la presse, de l'ASNR (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection) : Mme Géraldine PINA, commissaire, M. Jean-Christophe GARIEL, directeur général adjoint en charge de la santé et de l'environnement, M. Philippe RENAUD, chargé de mission auprès du directeur de l'environnement, M. Dominique LAURIER, adjoint au directeur de la santé, Mme Emmanuelle MUR, responsable des relations institutionnelles.
Question écrite n° 482 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
numérique - Renouvellement du FISA section 702 - Renouvellement du FISA section 702
Question au Gouvernement n° 417 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 19/02/2025
discriminations - Assises de lutte contre l’antisémitisme - Assises de lutte contre l’antisémitisme
Question au Gouvernement n° 413 de M. Raphaël Arnault
Date de dépôt : 19/02/2025
justice - Violences commises à Paris par un groupe d’extrême droite - Violences commises à Paris par un groupe d’extrême droite
Question écrite n° 4439 de M. Arnaud Sanvert
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement supérieur - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques