38412 résultats trouvés
- Question écrite n° 4439 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement supérieur - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques
- Question écrite n° 3597 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ? - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ?
- Question au Gouvernement n° 419 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 19/02/2025
- élus - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel
- Question au Gouvernement n° 411 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 19/02/2025
- politique extérieure - Soutien à l’Ukraine - Soutien à l’Ukraine
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 mars 2025
- Date de séance : 03/03/2025
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 263 - Proposition de loi de M. Matthias Renault visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite)
- N° 262 - Proposition de loi de Mme Pascale Bordes tendant à l'instauration de peines planchers pour certains crimes et délits
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Instauration de peines planchers pour certains crimes et délits)
- N° 842 - Proposition de loi de Mme Marie-Charlotte Garin et Mme Véronique Riotton visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 mars 2025
- Date de séance : 06/03/2025
- 1. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- 2. Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole
- 3. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 mars 2025
- Date de séance : 05/03/2025
- 1. Valoriser la France qui travaille
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats