Résultats de la recherche

38102 résultats trouvés

Dossier législatif - Appeler à l'organisation d'une conférence nationale sur l'autonomie financière et les marges de manœuvre fiscales des collectivités territoriales
Dossier législatif - Faciliter et accélérer l'expulsion des étrangers sous le coup d'une obligation de quitter le territoire français
Dossier législatif - Soutenir les femmes atteintes d’endométriose
Dossier législatif - Favoriser et inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 %
Dossier législatif - L'infiltration des idéologies contraires aux valeurs de la République dans l’enseignement supérieur
Dossier législatif - La préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
Dossier législatif - Renforcer les pouvoirs du maire afin de lutter plus efficacement contre les nuisances causées par les épiceries de nuit
Dossier législatif - Garantir les remboursements des produits et prestations médicales aux personnes en situation de handicap
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 18/02/2025
  1. – Mme Valérie Fasquelle, directeur général de la Direction générale du système d'information, M. Luc Caissial, directeur adjoint de la Direction de l'informatique et des télécommunications et Mme Véronique Bensaid-Cohen, conseillère parlementaire auprès du Gouverneur de la Banque de France ;
  2. – M. Jean-Eric Lebelt, directeur des systèmes d'information et M. Damien Desmicht, ingénieur informaticien.
Dossier législatif - Supprimer le versement du revenu de solidarité active, de l'allocation de solidarité aux personnes âgées et des aides personnalisées au logement aux personnes condamnées pour terrorisme