Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 442 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 05/03/2025; industrie - Industrie automobile - Industrie automobile
Question au Gouvernement n° 441 de M. Jean-Didier Berger: Date de dépôt : 05/03/2025; politique extérieure - Accord franco-algérien - Accord franco-algérien
Amendement n° 3 - CONTRE LES FRAUDES AUX MOYENS DE PAIEMENT SCRIPTURAUX - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 884: Date de dépôt : 12/03/2025; Amendement de Mme Buffet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux)
Question au Gouvernement n° 432 de Mme Émeline K/Bidi: Date de dépôt : 05/03/2025; outre-mer - Situation à La Réunion - Situation à La Réunion
Question au Gouvernement n° 451 de M. José Gonzalez: Date de dépôt : 06/03/2025; industrie - Industrie de l’armement - Industrie de l’armement
Question au Gouvernement n° 439 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 05/03/2025; politique extérieure - Situation internationale - Situation internationale
Question au Gouvernement n° 440 de Mme Sabrina Sebaihi: Date de dépôt : 05/03/2025; santé - Journée mondiale de lutte contre l’obésité - Journée mondiale de lutte contre l’obésité
Question au Gouvernement n° 455 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/03/2025; égalité des sexes et parité - Femmes dans les filières scientifiques - Femmes dans les filières scientifiques
Question au Gouvernement n° 454 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 06/03/2025; recherche et innovation - Accueil des scientifiques étrangers - Accueil des scientifiques étrangers
Amendement n° 52 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1104: Date de dépôt : 13/03/2025; Amendement de M. Tavernier - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)