Résultats de la recherche - Assemblée nationale

38125 résultats trouvés

Question écrite n° 2608 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 03/12/2024; postes - Nouvelle augmentation du prix du timbre au 1er janvier 2025 - Nouvelle augmentation du prix du timbre au 1er janvier 2025
Question écrite n° 4978 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 11/03/2025; transports ferroviaires - Desserte sur la ligne LGV Montpellier-Perpignan - Desserte sur la ligne LGV Montpellier-Perpignan
Question écrite n° 522 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - L'amélioration de la situation des IME - L'amélioration de la situation des IME
Question écrite n° 2413 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 03/12/2024; animaux - Cadre réglementaire contre le frelon asiatique - Cadre réglementaire contre le frelon asiatique
Question écrite n° 4932 de Mme Dominique Voynet: Date de dépôt : 11/03/2025; pollution - Dépollution du Polygone - Dépollution du Polygone
Question au Gouvernement n° 425 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 20/02/2025; agriculture - Salon de l’agriculture - Salon de l’agriculture
Question écrite n° 4927 de Mme Yaël Ménaché: Date de dépôt : 11/03/2025; politique extérieure - Légitimité du financement de l'UNRWA par la France - Légitimité du financement de l'UNRWA par la France
Question écrite n° 4930 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 11/03/2025; politique extérieure - Salons parisiens de vente de biens immobilier dans les colonies israéliennes - Salons parisiens de vente de biens immobilier dans les colonies israéliennes
Question écrite n° 136 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Statistiques sur les abandons d'animaux domestiques - Statistiques sur les abandons d'animaux domestiques
Question écrite n° 3897 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 11/02/2025; énergie et carburants - Révision de MaPrimeRenov et chauffage au bois - Révision de MaPrimeRenov et chauffage au bois