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Question écrite n° 254 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Question écrite n° 4915 de M. Jacques Oberti
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Éducateurs spécialisés à domicile - Éducateurs spécialisés à domicile
Question écrite n° 4903 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 11/03/2025
moyens de paiement - Protection des utilisateurs face à Internet+ - Protection des utilisateurs face à Internet+
Question écrite n° 4951 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 11/03/2025
retraites : généralités - Prise en compte des trimestres de maternité dans les carrières longues - Prise en compte des trimestres de maternité dans les carrières longues
Question écrite n° 2987 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 24/12/2024
sports - Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne - Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
Question écrite n° 2270 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 26/11/2024
enfants - Aide sociale à l'enfance (ASE) - Améliorer la prise en charge des enfants - Aide sociale à l'enfance (ASE) - Améliorer la prise en charge des enfants
Question écrite n° 4822 de M. Benoît Biteau
Date de dépôt : 11/03/2025
élevage - Projet d'usine à bovins à Peyrilhac - Projet d'usine à bovins à Peyrilhac
Question écrite n° 4850 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 11/03/2025
enseignement supérieur - Évaluation des formations et universités par l'HCERES - Évaluation des formations et universités par l'HCERES
Question écrite n° 4823 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 11/03/2025
élevage - Soutenir les éleveurs bovins - Soutenir les éleveurs bovins
Question écrite n° 1900 de M. Bryan Masson
Date de dépôt : 12/11/2024
impôts et taxes - Hausse de la fiscalité sur les paris sportifs et filière hippique - Hausse de la fiscalité sur les paris sportifs et filière hippique