Résultats de la recherche

68562 résultats trouvés

Question écrite n° 3222 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 21/01/2025
assurance maladie maternité - Remboursement du dépistage du cancer du col utérin des femmes de plus de 65 ans - Remboursement du dépistage du cancer du col utérin des femmes de plus de 65 ans
Question écrite n° 3293 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 21/01/2025
examens, concours et diplômes - Augmentation grandissante des délais d'examen au permis de conduire - Augmentation grandissante des délais d'examen au permis de conduire
Question écrite n° 3345 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 21/01/2025
police - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales
Question écrite n° 3335 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 21/01/2025
personnes âgées - Santé - grippe - Santé - grippe
Question écrite n° 3239 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 21/01/2025
culture - Encadrement juridique du podcast - Encadrement juridique du podcast
Question écrite n° 3221 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 21/01/2025
assurance maladie maternité - Démantèlement programmé du service du contrôle médical - Démantèlement programmé du service du contrôle médical
Question écrite n° 3267 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 21/01/2025
enfants - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises
N° 836 - Proposition de loi de Mme Delphine Lingemann visant à améliorer la sensibilisation et la prévention de la ménopause et à accompagner les femmes durant cette période de leur vie
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Améliorer la sensibilisation et la prévention de la ménopause et accompagner les femmes durant cette période de leur vie)
Question écrite n° 3256 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 21/01/2025
drogue - Taux de recouvrement des amendes dressées pour stupéfiants - Taux de recouvrement des amendes dressées pour stupéfiants
Question écrite n° 3337 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 21/01/2025
personnes handicapées - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social