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- Question écrite n° 3121 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 14/01/2025
- enseignement supérieur - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé
- Question écrite n° 3069 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 14/01/2025
- animaux - Destructions causées par les castors dans les Ardennes - Destructions causées par les castors dans les Ardennes
- Question écrite n° 3107 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- enfants - Démocratisation des boîtes aux lettres pour enfants souffrant de harcèlement - Démocratisation des boîtes aux lettres pour enfants souffrant de harcèlement
- Question écrite n° 3179 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 14/01/2025
- propriété intellectuelle - Tarification des droits SACEM pour les petites associations rurales - Tarification des droits SACEM pour les petites associations rurales
- Question écrite n° 3184 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- santé - Transition numérique du système de santé français et sa sécurité - Transition numérique du système de santé français et sa sécurité
- Question écrite n° 3059 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 14/01/2025
- agriculture - Application de la responsabilité élargie du producteur aux emballages horticoles - Application de la responsabilité élargie du producteur aux emballages horticoles
- Question écrite n° 3126 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- famille - Promouvoir l'égalité femmes-hommes face aux défis de la maternité et du travail - Promouvoir l'égalité femmes-hommes face aux défis de la maternité et du travail
- Question écrite n° 3097 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- discriminations - Mouvements masculinistes en France - Mouvements masculinistes en France
- Question écrite n° 3080 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- banques et établissements financiers - Augmentation des arnaques et escroqueries bancaires - Augmentation des arnaques et escroqueries bancaires
- Question écrite n° 3154 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 14/01/2025
- personnes âgées - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite
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