37975 résultats trouvés
- Amendement n° 161 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de M. Davi - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 8 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Amendement de M. Schellenberger - Après l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 3 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Amendement de M. Schellenberger - Article 1ER BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 137 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Gruet - Article 1ER QUATER - Retiré
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 mars 2025
- Date de séance : 06/03/2025
- 1. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- 2. Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole
- 3. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats