50947 résultats trouvés
- Question écrite n° 5865 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 15/04/2025
- animaux - Lutte contre la souffrance animale et utilisation des pièges à colle - Lutte contre la souffrance animale et utilisation des pièges à colle
- Question écrite n° 5988 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 15/04/2025
- nouvelles technologies - Réglementation relative au télépilotage - Réglementation relative au télépilotage
- Question écrite n° 5950 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 15/04/2025
- impôts locaux - Décorrélation des taux de taxe d'habitation et de la THLV - Décorrélation des taux de taxe d'habitation et de la THLV
- Question écrite n° 5989 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 15/04/2025
- nouvelles technologies - Réglementation usage des drones en zone urbaine - Réglementation usage des drones en zone urbaine
- Question écrite n° 5895 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 15/04/2025
- consommation - Démarchage intempestif - Démarchage intempestif
- Amendement n° 2746 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 14/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 4 BIS A - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2745 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 14/04/2025
- Amendement de M. Latombe - Article 23 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 1282 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sophie Panonacle, M. Stéphane Delautrette et M. Julien Gabarron déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'application de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
- Date de dépôt : 14/04/2025
- Voir le dossier (Rapport d'information sur l'application de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 11 avril 2025
- Date de séance : 11/04/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 11/04/2025
- - Suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)
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