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Question écrite n° 101081 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 06/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 101236 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 13/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 101238 de M. Olivier Audibert Troin
Date de dépôt : 13/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 102349 de M. Yves Daniel
Date de dépôt : 07/02/2017
consommation - protection des consommateurs - contrefaçons. internet. lutte et prévention
Question écrite n° 31477 de Mme Cécile Muschotti
Date de dépôt : 28/07/2020
produits dangereux - Présence d'amiante dans un produit de consommation - Présence d'amiante dans un produit de consommation
Question écrite n° 32395 de Mme Edith Audibert
Date de dépôt : 22/09/2020
produits dangereux - Amiante dans le talc pour bébé - Amiante dans le talc pour bébé
Question écrite n° 40004 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 06/07/2021
professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 31284 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 21/07/2020
produits dangereux - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France
N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »
Date de dépôt : 11/04/2024
Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
Date de dépôt : 23/05/2024
Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)