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Question écrite n° 2024 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 19/11/2024
audiovisuel et communication - Fonds de soutien à l'expression radiophonique dans les territoires ruraux - Fonds de soutien à l'expression radiophonique dans les territoires ruraux
Question écrite n° 214 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 08/10/2024
culture - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA
Question écrite n° 2010 de M. Carlos Martens Bilongo
Date de dépôt : 19/11/2024
animaux - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels
Question écrite n° 420 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
jeunes - La jeunesse face à la pornographie - La jeunesse face à la pornographie
Question écrite n° 1159 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
entreprises - Mise en place du guichet unique - Mise en place du guichet unique
Question écrite n° 1318 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 22/10/2024
professions de santé - Définition du cursus de formation des assistants dentaires - Définition du cursus de formation des assistants dentaires
Question écrite n° 1111 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
commerce et artisanat - Dématérialisation des titres-restaurants - Dématérialisation des titres-restaurants
Question écrite n° 1273 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Inégalités d'indemnité des volontaires au service civique - Inégalités d'indemnité des volontaires au service civique
Question écrite n° 1104 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 22/10/2024
catastrophes naturelles - Tempête Kirk : il faut reconnaître l'état de catastrophe naturelle - Tempête Kirk : il faut reconnaître l'état de catastrophe naturelle
Question écrite n° 1635 de M. Guillaume Gouffier Valente
Date de dépôt : 05/11/2024
cycles et motocycles - Fonds de mobilité active - Fonds de mobilité active