39644 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 445 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 05/03/2025
- agriculture - Situation des agriculteurs - Situation des agriculteurs
- Question au Gouvernement n° 449 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 06/03/2025
- industrie - Filière de la chimie - Filière de la chimie
- Question écrite n° 4420 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enfants - Taux d'encadrement des MECS - Taux d'encadrement des MECS
- Question au Gouvernement n° 446 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 05/03/2025
- environnement - A69 - A69
- Question au Gouvernement n° 436 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 05/03/2025
- transports routiers - A69 - A69
- Question au Gouvernement n° 438 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 05/03/2025
- justice - Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic - Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic
- Amendement n° 12 - CONTRE LES FRAUDES AUX MOYENS DE PAIEMENT SCRIPTURAUX - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 884
- Date de dépôt : 12/03/2025
- Amendement de Mme Buffet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux)
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 11/03/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (n° 321)
- – Audition de M. André LAIGNEL, premier vice-président délégué de l'Association des maires de France et présidents d'intercommunalité, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Amendement n° 71 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 12/03/2025
- Amendement de Mme Lorho, M. Allisio, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Ballard, Mme Bamana, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Bigot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Buisson, M. Casterman, M. Chenu, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fleurian, M. de Lépinau, Mme Delannoy, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. Dufosset, M. Dussausaye, M. Dutremble, M. Evrard, M. Falcon, M. Florquin, M. Fouquart, M. Frappé, M. Gabarron, Mme Galzy, M. Gery, M. Giletti, M. Gillet, M. Christian Girard, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, Mme Griseti, M. Guibert, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Humbert, M. Jacobelli, M. Jenft, M. Jolly, Mme Joncour, Mme Josserand, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Limongi, M. Lioret, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, M. Lottiaux, M. Loubet, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, M. Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Martinez, M. Bryan Masson, Mme Alexandra Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, M. Renault, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Roy, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, Mme Sicard, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tesson, M. Tivoli, M. Tonussi, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Dossier législatif - Assurer des débats dignes et respectueux
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