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Question au Gouvernement n° 442 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 05/03/2025
industrie - Industrie automobile - Industrie automobile
Question au Gouvernement n° 441 de M. Jean-Didier Berger
Date de dépôt : 05/03/2025
politique extérieure - Accord franco-algérien - Accord franco-algérien
Amendement n° 3 - CONTRE LES FRAUDES AUX MOYENS DE PAIEMENT SCRIPTURAUX - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 884
Date de dépôt : 12/03/2025
Amendement de Mme Buffet - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux)
Question au Gouvernement n° 432 de Mme Émeline K/Bidi
Date de dépôt : 05/03/2025
outre-mer - Situation à La Réunion - Situation à La Réunion
Question au Gouvernement n° 451 de M. José Gonzalez
Date de dépôt : 06/03/2025
industrie - Industrie de l’armement - Industrie de l’armement
Question au Gouvernement n° 439 de Mme Valérie Rossi
Date de dépôt : 05/03/2025
politique extérieure - Situation internationale - Situation internationale
Question au Gouvernement n° 440 de Mme Sabrina Sebaihi
Date de dépôt : 05/03/2025
santé - Journée mondiale de lutte contre l’obésité - Journée mondiale de lutte contre l’obésité
Question au Gouvernement n° 455 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 06/03/2025
égalité des sexes et parité - Femmes dans les filières scientifiques - Femmes dans les filières scientifiques
Question au Gouvernement n° 454 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 06/03/2025
recherche et innovation - Accueil des scientifiques étrangers - Accueil des scientifiques étrangers
Amendement n° 17 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
Date de dépôt : 11/03/2025
Amendement de M. Taverne, M. Allisio, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Ballard, Mme Bamana, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Bigot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Buisson, M. Casterman, M. Chenu, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fleurian, M. de Lépinau, Mme Delannoy, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. Dufosset, M. Dussausaye, M. Dutremble, M. Evrard, M. Falcon, M. Florquin, M. Fouquart, M. Frappé, M. Gabarron, Mme Galzy, M. Gery, M. Giletti, M. Gillet, M. Christian Girard, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, Mme Griseti, M. Guibert, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Humbert, M. Jacobelli, M. Jenft, M. Jolly, Mme Joncour, Mme Josserand, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Limongi, M. Lioret, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, M. Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, M. Renault, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Roy, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, Mme Sicard, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Tesson, M. Tivoli, M. Tonussi, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Après l'article 24 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)