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- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 18/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, sur les conséquences environnementales des essais nucléaires : audition de M. Serge PLANES, directeur de recherche au CNRS, ancien directeur du CRIOBE (Centre de Recherches Insulaires et OBservatoire de l'Environnement) et de M. Bernard SALVAT, professeur honoraire à l'Ecole pratique des hautes études de l'Université de Perpignan, fondateur et ancien directeur du CRIOBE.
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/03/2025
- - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur)
- - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi sur la profession d'infirmier (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 19/02/2025
- Audition ouverte à la presse, de l'ASNR (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection) : Mme Géraldine PINA, commissaire, M. Jean-Christophe GARIEL, directeur général adjoint en charge de la santé et de l'environnement, M. Philippe RENAUD, chargé de mission auprès du directeur de l'environnement, M. Dominique LAURIER, adjoint au directeur de la santé, Mme Emmanuelle MUR, responsable des relations institutionnelles.
- Question écrite n° 482 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 08/10/2024
- numérique - Renouvellement du FISA section 702 - Renouvellement du FISA section 702
- Question au Gouvernement n° 417 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 19/02/2025
- discriminations - Assises de lutte contre l’antisémitisme - Assises de lutte contre l’antisémitisme
- Question au Gouvernement n° 413 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 19/02/2025
- justice - Violences commises à Paris par un groupe d’extrême droite - Violences commises à Paris par un groupe d’extrême droite
- Question écrite n° 4439 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement supérieur - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques
- Question écrite n° 3597 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ? - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ?
- Question au Gouvernement n° 419 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 19/02/2025
- élus - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel
- Question au Gouvernement n° 411 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 19/02/2025
- politique extérieure - Soutien à l’Ukraine - Soutien à l’Ukraine
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