42318 résultats trouvés
- Question écrite n° 2303 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 26/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux
- Question écrite n° 1513 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 29/10/2024
- outre-mer - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
- Question écrite n° 5044 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- élevage - Coût vaccination MHE et FCO - Coût vaccination MHE et FCO
- Question écrite n° 2527 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 03/12/2024
- établissements de santé - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne
- Question écrite n° 5141 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 18/03/2025
- maladies - Stratégie nationale de santé rénale - Stratégie nationale de santé rénale
- Question écrite n° 945 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 15/10/2024
- maladies - Recherche sur le covid long et décret d'application de la loi du 24 janvier 2022 - Recherche sur le covid long et décret d'application de la loi du 24 janvier 2022
- Question écrite n° 2784 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 10/12/2024
- personnes âgées - Pauvreté des personnes âgées, il y a urgence ! - Pauvreté des personnes âgées, il y a urgence !
- Question écrite n° 2441 de M. Matthias Renault
- Date de dépôt : 03/12/2024
- chasse et pêche - Impact des réglementations européennes sur la chasse au gibier d'eau - Impact des réglementations européennes sur la chasse au gibier d'eau
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 05/03/2025
- – Audition de Mme Laurence Peyraut, directrice générale des Entreprises du médicament (Leem), sur les mécanismes de fixation du prix des médicaments et leurs enjeux
- N° 1105 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
- Date de dépôt : 12/03/2025
- Voir le dossier (Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal)
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