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Question écrite n° 2334 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 26/11/2024
outre-mer - Prise en charge des enfants de l'ASE et évolution de rémunération des AF - Prise en charge des enfants de l'ASE et évolution de rémunération des AF
Question écrite n° 4778 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/03/2025
animaux - Interdiction des pièges à colle - Interdiction des pièges à colle
Question écrite n° 72 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 01/10/2024
sang et organes humains - Difficultés rencontrées en matière de tranfusion sanguine - Difficultés rencontrées en matière de tranfusion sanguine
Question écrite n° 4941 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 11/03/2025
professions de santé - Encadrement des pratiques non médicales en rééducation de l'écriture - Encadrement des pratiques non médicales en rééducation de l'écriture
Question écrite n° 2144 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 19/11/2024
pharmacie et médicaments - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 2364 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 26/11/2024
recherche et innovation - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique
Question écrite n° 750 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 08/10/2024
travail - Contrôle des exploitations arboricoles - Contrôle des exploitations arboricoles
Question écrite n° 4784 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 11/03/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Nécessité d'une régulation des cormorans pour préserver la filière piscicole - Nécessité d'une régulation des cormorans pour préserver la filière piscicole
Question écrite n° 4874 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 11/03/2025
fonctionnaires et agents publics - Clause de sauvegarde et mise en oeuvre de l'ISFE pour la police municipale - Clause de sauvegarde et mise en oeuvre de l'ISFE pour la police municipale
Question écrite n° 137 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Vente d'animaux de compagnie - Vente d'animaux de compagnie