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- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/03/2025
- Audition de M. Thierry Langreney, président des Ateliers du futur, sur l'assurabilité des risques climatiques.
- Dossier législatif - Bon développement des zones à faibles émissions-mobilité
- Dossier législatif - Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Dossier législatif - Le droit à l’eau et à l’assainissement comme un droit humain fondamental
- Dossier législatif - Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/03/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 1001) (M. Laurent Mazaury, rapporteur).
- Dossier législatif - Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne
- N° 1043 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sortir la France du piège du narcotrafic (n°907).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
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