38142 résultats trouvés
- Dossier législatif - Faciliter la reconnaissance du genre à l’état civil
- Dossier législatif - Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/03/2025
- Audition de M. Thierry Langreney, président des Ateliers du futur, sur l'assurabilité des risques climatiques.
- N° 925 - Proposition de résolution de Mme Yaël Braun-Pivet et M. Sébastien Peytavie tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin de supprimer le vote par assis et levé
- Date de dépôt : 11/02/2025
- Voir le dossier (Supprimer le vote par assis et levé)
- N° 1049 - Proposition de résolution de Mme Karine Lebon tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux airbags défectueux de la marque Takata
- Date de dépôt : 10/03/2025
- Voir le dossier (Airbags défectueux de la marque Takata)
- Dossier législatif - Bon développement des zones à faibles émissions-mobilité
- Dossier législatif - Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
- Dossier législatif - Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
- N° 204 - Proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et de la fin de vie)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mars 2025
- Date de séance : 10/03/2025
- 1. Profession d’infirmier
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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