Résultats de la recherche - Assemblée nationale

38151 résultats trouvés

Question écrite n° 4954 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 11/03/2025; santé - Obésité : la bombe sanitaire qui menace la France - Obésité : la bombe sanitaire qui menace la France
Question écrite n° 2843 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 17/12/2024; culture - Rapport de la Cour des comptes sur l'Institut du monde arabe - Rapport de la Cour des comptes sur l'Institut du monde arabe
Question écrite n° 2034 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 19/11/2024; cérémonies publiques et fêtes légales - Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 - Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989
Question écrite n° 511 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
Question écrite n° 916 de Mme Françoise Buffet: Date de dépôt : 15/10/2024; impôts locaux - Fiscalité des logements dédiés à une activité de location saisonnière - Fiscalité des logements dédiés à une activité de location saisonnière
Question écrite n° 4853 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 11/03/2025; entreprises - Cyberattaques contre les PME - Cyberattaques contre les PME
Question écrite n° 519 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
Question écrite n° 132 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Protection des chiots dans le puppy yoga - Protection des chiots dans le puppy yoga
Question écrite n° 4832 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 11/03/2025; énergie et carburants - Réforme des certificats d'économie d'énergie - Réforme des certificats d'économie d'énergie
Question écrite n° 4854 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 11/03/2025; entreprises - Facturation électronique - Facturation électronique