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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 mars 2025
- Date de séance : 11/03/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales
- 3. Publicisation des doléances du grand débat national
- 4. Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 11 mars 2025
- Date de séance : 11/03/2025
- 1. Lutte contre la disparition des terres agricoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Faciliter la reconnaissance du genre à l’état civil
- Dossier législatif - Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/03/2025
- Audition de M. Thierry Langreney, président des Ateliers du futur, sur l'assurabilité des risques climatiques.
- Dossier législatif - Bon développement des zones à faibles émissions-mobilité
- Dossier législatif - Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
- Dossier législatif - Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 mars 2025
- Date de séance : 12/03/2025
- Dossier législatif - Supprimer le vote par assis et levé
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