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- Question écrite n° 3158 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 14/01/2025
- personnes handicapées - Manque d'AESH dans les établissements scolaires - Manque d'AESH dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 3109 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- enseignement - Attaques récurrentes visant le modèle éducatif français - Attaques récurrentes visant le modèle éducatif français
- Question écrite n° 3062 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 14/01/2025
- agriculture - Problématique du recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés - Problématique du recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés
- Question écrite n° 3135 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 14/01/2025
- impôts locaux - Taxe d'habitation pour les meublés touristiques - Taxe d'habitation pour les meublés touristiques
- Question écrite n° 3165 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 14/01/2025
- police - Décret n° 2023-1330 mettant fin à la vidéosurveillance des locaux de garde à vue - Décret n° 2023-1330 mettant fin à la vidéosurveillance des locaux de garde à vue
- Question écrite n° 3136 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 14/01/2025
- industrie - Avenir de l'usine Stellantis Douvrin : emplois et souveraineté industrielle - Avenir de l'usine Stellantis Douvrin : emplois et souveraineté industrielle
- Question écrite n° 3191 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 14/01/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Mécanisme de calcul de TVA faisant l'objet d'une rétrocession à Monaco - Mécanisme de calcul de TVA faisant l'objet d'une rétrocession à Monaco
- Question écrite n° 3186 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 14/01/2025
- sécurité des biens et des personnes - Renouvellement du matériel de lutte contre les feux de forêts - Renouvellement du matériel de lutte contre les feux de forêts
- Question écrite n° 3083 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 14/01/2025
- bois et forêts - Exclure la châtaigneraie du droit de préférence prévu par le code forestier - Exclure la châtaigneraie du droit de préférence prévu par le code forestier
- Question écrite n° 3122 de M. Jimmy Pahun
- Date de dépôt : 14/01/2025
- environnement - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés
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