Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2025 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 19/11/2024; automobiles - Production française des moteurs de Formule 1 - Production française des moteurs de Formule 1
Question orale sans débat n° 258 de Mme Murielle Lepvraud: Date de dépôt : 18/03/2025; établissements de santé - Financement public des maternités privées - Financement public des maternités privées
Question écrite n° 4484 de M. Jocelyn Dessigny: Date de dépôt : 25/02/2025; industrie - État de cessation de paiement de Verney-Carron - État de cessation de paiement de Verney-Carron
Question orale sans débat n° 240 de Mme Marina Ferrari: Date de dépôt : 18/03/2025; bois et forêts - Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura - Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura
Question écrite n° 5098 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 18/03/2025; établissements de santé - Soins de chimiothérapie au sein de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne - Soins de chimiothérapie au sein de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
Question écrite n° 5179 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 18/03/2025; presse et livres - Changement enseigne des marchands de presse : une dépense coûteuse et inutile ? - Changement enseigne des marchands de presse : une dépense coûteuse et inutile ?
Question écrite n° 5063 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 18/03/2025; enfants - Situation de la protection de l'enfance - Situation de la protection de l'enfance
Question écrite n° 5147 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 18/03/2025; mines et carrières - Protocole d'accord signé en 2024 entre l'Union européenne et le Rwanda - Protocole d'accord signé en 2024 entre l'Union européenne et le Rwanda
Question écrite n° 517 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Difficultés rencontrées par les assistants familiaux - Difficultés rencontrées par les assistants familiaux
Question écrite n° 2726 de M. Eric Liégeon: Date de dépôt : 10/12/2024; énergie et carburants - MaPrimeRénov', révision du barème pour le chauffage au bois : conséquences - MaPrimeRénov', révision du barème pour le chauffage au bois : conséquences