52359 résultats trouvés
- Question écrite n° 2251 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 26/11/2024
- dépendance - CDCA dans le consortium du SPDA - CDCA dans le consortium du SPDA
- Question écrite n° 5383 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 25/03/2025
- outre-mer - Accès à l'IVG et améliorer l'accès aux soins gynécologiques outre-mer - Accès à l'IVG et améliorer l'accès aux soins gynécologiques outre-mer
- Question écrite n° 5398 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 25/03/2025
- police - Harmonisation de la limite d'âge pour les réservistes de la police nationale - Harmonisation de la limite d'âge pour les réservistes de la police nationale
- Question écrite n° 4513 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 25/02/2025
- maladies - Stratégie nationale pour les patients atteints de maladies neurodégénératives - Stratégie nationale pour les patients atteints de maladies neurodégénératives
- Question écrite n° 5444 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 25/03/2025
- transports par eau - Projet d'aménagement de canal Seine Nord - Projet d'aménagement de canal Seine Nord
- Question écrite n° 5396 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 25/03/2025
- pharmacie et médicaments - Légalisation du cannabis médical en France - Légalisation du cannabis médical en France
- Question écrite n° 5314 de M. Jean Laussucq
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement - Modification de l'article D. 311-13 du code de l'éducation - Modification de l'article D. 311-13 du code de l'éducation
- Question écrite n° 5433 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Recours aux forces de sécurité privée - Recours aux forces de sécurité privée
- Question orale sans débat n° 300 de M. Emmanuel Fouquart
- Date de dépôt : 25/03/2025
- voirie - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc
- Question orale sans débat n° 296 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/03/2025
- État - Action de l'État dans les Ardennes - Action de l'État dans les Ardennes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats