Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

46478 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/10/2018
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (M. Joël Giraud, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/06/2019
  1. – Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Audition de M. Bruno Gazeau, président de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT), M. Jean Lenoir, vice-président, et Mme Christiane Dupart, vice-présidente
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 12/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM), sur le 14e rapport du HCECM sur « les pensions militaires de retraite »
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/03/2018
  1. – Audition publique, conjointe avec la commission des affaires sociales, de Mme Maya BACACHE-BEAUVALLET, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de l'Assemblée nationale
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/11/2018
  1. – Audition de M. Olivier GUERSENT, directeur général de la stabilité financière, des services financiers de l'union des marchés de capitaux à la Commission européenne
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/05/2019
  1. Communications, dans le cadre du printemps de l'évaluation :
  2. sur la gouvernance et le fonctionnement du Centre national du cinéma et de l'image animée, par Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis sur les crédits de la mission " Médias, livres et industries culturelles "
  3. sur l'évaluation du crédit d'impôt pour le spectacle vivant musical, par Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis des crédits de la mission " Culture "
  4. sur l'évaluation des unités d'enseignement élémentaire autisme (UEEA), par Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis sur les crédits de la mission " Enseignement scolaire "
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/11/2020
  1. Audition de M. Xavier Niel, président du conseil d'administration d'Iliad.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 18/06/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse