38216 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public
- Dossier législatif - Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 mars 2025
- Date de séance : 12/03/2025
- 1. Renforcement du soutien à l’Ukraine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à supprimer l'obligation de création des Zones à Faibles Émissions (ZFE)
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/02/2025
- – Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, de M. Marc Ferracci, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'Industrie et de l'Énergie, et de M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé du Commerce extérieur et des Français de l'étranger, relative aux rapports 2024 du Gouvernement au Parlement sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats