Résultats de la recherche

38400 résultats trouvés

Question écrite n° 2239 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 26/11/2024
communes - Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques - Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques
Question écrite n° 2689 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 10/12/2024
animaux - Statistiques concernant les abandons d'animaux de compagnie - Statistiques concernant les abandons d'animaux de compagnie
Question écrite n° 4918 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Pénurie alarmante d'accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) - Pénurie alarmante d'accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
Question écrite n° 286 de Mme Alexandra Martin
Date de dépôt : 08/10/2024
enfants - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance
Question écrite n° 4914 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Démarches numériques et exclusion des personnes en situation de handicap - Démarches numériques et exclusion des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 254 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Question écrite n° 4915 de M. Jacques Oberti
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Éducateurs spécialisés à domicile - Éducateurs spécialisés à domicile
Question écrite n° 4903 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 11/03/2025
moyens de paiement - Protection des utilisateurs face à Internet+ - Protection des utilisateurs face à Internet+
Question écrite n° 4951 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 11/03/2025
retraites : généralités - Prise en compte des trimestres de maternité dans les carrières longues - Prise en compte des trimestres de maternité dans les carrières longues
Question écrite n° 2987 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 24/12/2024
sports - Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne - Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne