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Question écrite n° 2143 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 19/11/2024
pharmacie et médicaments - Difficultés de recrutement de pharmaciens adjoints - Difficultés de recrutement de pharmaciens adjoints
Question écrite n° 4935 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 11/03/2025
produits dangereux - Création d'un site de captage et de stockage de dioxyde de carbone - Création d'un site de captage et de stockage de dioxyde de carbone
Question écrite n° 4913 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Cumul indemnités journalières et pension d'invalidité pour les indépendants - Cumul indemnités journalières et pension d'invalidité pour les indépendants
Question écrite n° 4782 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 11/03/2025
animaux - Situation des vétérinaires contractuels de l'État - Situation des vétérinaires contractuels de l'État
Question écrite n° 4791 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 11/03/2025
assurances - Rémunération des intermédiaires d'assurance pour les collectivités - Rémunération des intermédiaires d'assurance pour les collectivités
Question écrite n° 3195 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 14/01/2025
transports par eau - Financement du projet de mise à grand gabarit de la Seine - Financement du projet de mise à grand gabarit de la Seine
Question écrite n° 2491 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois
Question écrite n° 4894 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 11/03/2025
logement - Effets négatifs de la loi Le Meur dans le secteur touristique - Effets négatifs de la loi Le Meur dans le secteur touristique
Question écrite n° 4834 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 11/03/2025
énergie et carburants - Soutien aux installations photovoltaïques en toiture - Soutien aux installations photovoltaïques en toiture
Question écrite n° 4797 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 11/03/2025
bois et forêts - Impact de la REP sur la filière bois et sa fiscalité - Impact de la REP sur la filière bois et sa fiscalité