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Question écrite n° 3597 de M. Arnaud Sanvert
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ? - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ?
Question écrite n° 4921 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport bariatrique - Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport bariatrique
Question au Gouvernement n° 419 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 19/02/2025
élus - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel
Question au Gouvernement n° 411 de Mme Marie Récalde
Date de dépôt : 19/02/2025
politique extérieure - Soutien à l’Ukraine - Soutien à l’Ukraine
Question écrite n° 4868 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 11/03/2025
famille - Violences économiques post-séparation - Violences économiques post-séparation
Question écrite n° 3175 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 14/01/2025
professions et activités sociales - Prime Ségur - Prime Ségur
Question écrite n° 4939 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 11/03/2025
professions de santé - Déserts médicaux et manque de dermatologues dans la 8e cir. de Haute-Garonne - Déserts médicaux et manque de dermatologues dans la 8e cir. de Haute-Garonne
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 19/02/2025
  1. Audition ouverte à la presse, de l'ASNR (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection) : Mme Géraldine PINA, commissaire, M. Jean-Christophe GARIEL, directeur général adjoint en charge de la santé et de l'environnement, M. Philippe RENAUD, chargé de mission auprès du directeur de l'environnement, M. Dominique LAURIER, adjoint au directeur de la santé, Mme Emmanuelle MUR, responsable des relations institutionnelles.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 mars 2025
Date de séance : 05/03/2025
  1. 1. Hommage à Ohad Yahalomi
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Évaluation de la loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap
  4. 4. L’échec global de la reconquête de la qualité de l’eau potable
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/03/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi sur la profession d'infirmier (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure)