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- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 19/02/2025
- Audition ouverte à la presse, de l'ASNR (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection) : Mme Géraldine PINA, commissaire, M. Jean-Christophe GARIEL, directeur général adjoint en charge de la santé et de l'environnement, M. Philippe RENAUD, chargé de mission auprès du directeur de l'environnement, M. Dominique LAURIER, adjoint au directeur de la santé, Mme Emmanuelle MUR, responsable des relations institutionnelles.
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 mars 2025
- Date de séance : 03/03/2025
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 mars 2025
- Date de séance : 06/03/2025
- 1. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- 2. Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole
- 3. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 mars 2025
- Date de séance : 05/03/2025
- 1. Valoriser la France qui travaille
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/03/2025
- - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président, sur les conclusions de la mission flash sur le financement des retraites demandée à la Cour des comptes par le Premier ministre.
- Texte adopté n° 60 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours)
- N° 1021 rapport - Rapport de Mme Constance Le Grip sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal . (n°914)
- Date de dépôt : 04/03/2025
- Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
- N° 1025 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (n°321).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 19/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Danjean, ancien député européen, ancien président du comité de rédaction de la revue stratégique (2017) (perspectives de l'actualisation de la Revue nationale stratégique 2022 et cycle Europe de la défense).
- N° 1045 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Amélia Lakrafi déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2023-2024
- Date de dépôt : 07/03/2025
- Voir le dossier (Activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2023-2024)
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