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Question orale sans débat n° 103 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 28/01/2025
transports aériens - Pour une meilleure gestion technique des survols de la ville d'Antibes - Pour une meilleure gestion technique des survols de la ville d'Antibes
Question orale sans débat n° 112 de Mme Prisca Thevenot
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Santé des femmes et infertilité - Santé des femmes et infertilité
Question écrite n° 3560 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 28/01/2025
personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers par les MDPH - Délais de traitement des dossiers par les MDPH
N° 858 - Proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip visant à une coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive
Date de dépôt : 28/01/2025
Voir le dossier (Coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive)
Question écrite n° 3610 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 28/01/2025
télécommunications - Conséquences de la fermeture des réseaux 2G et 3G pour la téléassistance - Conséquences de la fermeture des réseaux 2G et 3G pour la téléassistance
Question orale sans débat n° 101 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Amélioration de l'accès aux défibrillateurs automatisés externes (DAE) - Amélioration de l'accès aux défibrillateurs automatisés externes (DAE)
Question orale sans débat n° 115 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 28/01/2025
urbanisme - Participation financière de l'État au NPNRU - Participation financière de l'État au NPNRU
Question orale sans débat n° 102 de M. Éric Martineau
Date de dépôt : 28/01/2025
établissements de santé - Financement des hôpitaux ruraux de proximité - Financement des hôpitaux ruraux de proximité
Question orale sans débat n° 114 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 28/01/2025
transports ferroviaires - Engagement de l'Etat concernant la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse - Engagement de l'Etat concernant la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Question écrite n° 3613 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 28/01/2025
transports ferroviaires - Perturbations fréquentes affectant le réseau ferroviaire français. - Perturbations fréquentes affectant le réseau ferroviaire français.