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Question écrite n° 1659 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole
Question écrite n° 2586 de Mme Mereana Reid Arbelot
Date de dépôt : 03/12/2024
outre-mer - Engagement de l'État à l'égard de la politique de santé en Polynésie française - Engagement de l'État à l'égard de la politique de santé en Polynésie française
Question écrite n° 4901 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 11/03/2025
maladies - Retard dans le lancement de la stratégie nationale maladies neuro-dégénératives - Retard dans le lancement de la stratégie nationale maladies neuro-dégénératives
Question écrite n° 4902 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 11/03/2025
médecine - Reconnaissance médecine du sport - Reconnaissance médecine du sport
Question écrite n° 2884 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 17/12/2024
professions et activités sociales - Financement prime Ségur dans les organismes de formation en travail social - Financement prime Ségur dans les organismes de formation en travail social
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Profession d’infirmier
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 mars 2025
Date de séance : 12/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Supprimer le vote par assis et levé
  4. 4. Renforcement du soutien à l’Ukraine
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 mars 2025
Date de séance : 11/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales
  3. 3. Publicisation des doléances du grand débat national
  4. 4. Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1023 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Brigitte Klinkert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les problématiques rencontrées par les Français vivant en zone transfrontalière dans l'Hexagone
Date de dépôt : 05/03/2025
Voir le dossier (Les problématiques rencontrées par les Français vivant en zone transfrontalière dans l'Hexagone)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Annulation de l’élection d’un député
  2. 2. Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale
  3. 3. Profession d’infirmier
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance